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Marques déposées par monsieur Robert SEVIN
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ARBALETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBALETE
Mr Robert SEVIN

Numéro de dépôt :
97694655
Date de dépôt :
11/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2007

Présentation de la marque ARBALETE

Déposée le 11 septembre 1997 par monsieur Robert SEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARBALETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est monsieur Robert SEVIN domicilié(e) 6, Domaine de la Chesnaye, 77123 NOISY-SUR-ECOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Robert SEVIN - France.

La marque ARBALETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBALETE est expirée depuis le 11 septembre 2007.

Robert SEVIN a également déposé les autres marques suivantes : SOFRATEC , BABYCARE , BABYFAIR , CALAME , BABYMAX , CALL-UP , BabyFrance , URBANETTE , ANTENOR , E-GATHER


Mr Robert SEVIN - 6, Domaine de la Chesnaye, 77123 NOISY-SUR-ECOLE - France


Mr Robert SEVIN - France


Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309480 - Publication au BOPI 2000-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Voitures d'enfant, poussettes, landaus, vélos, remorques, nacelles, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules). Mobilier, literie, couffins, parcs, chaises hautes pour bébés. Parures, housses en tissu, linge de lit, linge de bain. Vêtements, chaussures. Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à langer, sacs de voyage pour bébés, sacs de puériculture.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.